ENSEMBLE SCOLAIRE LE MIRAIL
le règlement intérieur
le règlement intérieur
Ce règlement s’applique pendant toutes les activités menées au Collège : cours, restauration, récréation, ateliers, déplacements, sorties, voyages, etc. Il permet de faciliter la vie en communauté au Collège en précisant les droits et devoirs de chacun.
I. Organisation du temps scolaire
1. HORAIRES, ENTRÉE ET SORTIE DES ÉLÈVES
Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi 8 h 05 à 14 h.
L’emploi du temps doit être signé par la famille en début d’année. Les rentrées et les sorties se font par la rue Dublan.
Pour des raisons de sécurité et de bonnes relations avec le voisinage, il est demandé aux élèves de ne pas stationner aux abords du Collège, cela comprend la station de l’arrêt de tramway « Saint Nicolas ».
En règle générale, les horaires des activités de l’après-midi sont : de 14 h à 16 h.
2. C.A.P. (Contrat d’Activités Personnalisé)
Le C.A.P. gère les après-midi de 14 h à 16 h. L’élève et la famille doivent signer le C.A.P. Il doit être collé dans le carnet de correspondance. Pour les 6èmes, 5èmes, 4èmes, 3èmes, il est renouvelé tous les semestres.
Pour les 3èmes qui s’engagent sur des ateliers lycée, il est annuel.
Les ateliers, études ou aides personnalisées sont régis comme les heures de cours et toute absence non justifiée est sanctionnée.
En cas d’oubli du C.A.P., aucune sortie n’est autorisée.
3. PRÉSENCE
Le Collège ouvre ses portes à 7 h 30 et les ferme à 16 h 15.
En cas d’absence d’un professeur, l’élève s’informe auprès du service éducatif de la conduite à tenir.
Les changements d’emploi du temps feront l’objet d’une information d’une part aux parents sur EcoleDirecte et d’autre part aux élèves, en classe, sur le carnet de correspondance que l’élève doit toujours avoir sur lui.
4. RETARDS
L’élève en retard passe par l’accueil (61, cours de la Somme). Il se rend au service éducatif pour faire signer son billet de retard dans son carnet. Aucun élève ne sera accepté en cours sans billet de retard. Le service éducatif décidera de le diriger vers le cours ou vers la salle d’étude.
5. ABSENCES
Toute absence doit être signalée par les parents : › Prévue, elle fait l’objet d’une information écrite (papier ou mail sur EcoleDirecte) au service éducatif. › Imprévue, elle doit être signalée au service éducatif avant la fin de la première séquence de cours. › Dans tous les cas, l’élève devra rattraper les cours. Régularisation des absences : L’élève, lors de son retour devra se présenter au service éducatif avec un justificatif sur son carnet de correspondance. En cas d’absences non justifiées, l’élève peut être sanctionné. Le manque d’assiduité est susceptible de faire l’objet d’une déclaration auprès de la D.S.D.E.N. (Direction des Services Départementaux de l’Éducation nationale).
Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi 8 h 05 à 14 h.
L’emploi du temps doit être signé par la famille en début d’année. Les rentrées et les sorties se font par la rue Dublan.
Pour des raisons de sécurité et de bonnes relations avec le voisinage, il est demandé aux élèves de ne pas stationner aux abords du Collège, cela comprend la station de l’arrêt de tramway « Saint Nicolas ».
En règle générale, les horaires des activités de l’après-midi sont : de 14 h à 16 h.
2. C.A.P. (Contrat d’Activités Personnalisé)
Le C.A.P. gère les après-midi de 14 h à 16 h. L’élève et la famille doivent signer le C.A.P. Il doit être collé dans le carnet de correspondance. Pour les 6èmes, 5èmes, 4èmes, 3èmes, il est renouvelé tous les semestres.
Pour les 3èmes qui s’engagent sur des ateliers lycée, il est annuel.
Les ateliers, études ou aides personnalisées sont régis comme les heures de cours et toute absence non justifiée est sanctionnée.
En cas d’oubli du C.A.P., aucune sortie n’est autorisée.
3. PRÉSENCE
Le Collège ouvre ses portes à 7 h 30 et les ferme à 16 h 15.
En cas d’absence d’un professeur, l’élève s’informe auprès du service éducatif de la conduite à tenir.
Les changements d’emploi du temps feront l’objet d’une information d’une part aux parents sur EcoleDirecte et d’autre part aux élèves, en classe, sur le carnet de correspondance que l’élève doit toujours avoir sur lui.
4. RETARDS
L’élève en retard passe par l’accueil (61, cours de la Somme). Il se rend au service éducatif pour faire signer son billet de retard dans son carnet. Aucun élève ne sera accepté en cours sans billet de retard. Le service éducatif décidera de le diriger vers le cours ou vers la salle d’étude.
5. ABSENCES
Toute absence doit être signalée par les parents : › Prévue, elle fait l’objet d’une information écrite (papier ou mail sur EcoleDirecte) au service éducatif. › Imprévue, elle doit être signalée au service éducatif avant la fin de la première séquence de cours. › Dans tous les cas, l’élève devra rattraper les cours. Régularisation des absences : L’élève, lors de son retour devra se présenter au service éducatif avec un justificatif sur son carnet de correspondance. En cas d’absences non justifiées, l’élève peut être sanctionné. Le manque d’assiduité est susceptible de faire l’objet d’une déclaration auprès de la D.S.D.E.N. (Direction des Services Départementaux de l’Éducation nationale).
II. Vie scolaire
1. ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
› Présence : Au même titre que les autres cours, l’Éducation Physique et Sportive est obligatoire.
Une tenue de sport est obligatoire exclusivement en EPS ; elle doit être adaptée à la pratique d’un sport et distincte de la tenue de ville.
L’oubli de la tenue sera sanctionné.
› Dispense : pour une dispense de longue durée (plus d’une semaine) : un certificat médical précisant l’inaptitude (partielle ou totale) est demandé.
Les demandes de dispenses ponctuelles doivent être signalées sur le carnet de liaison.
Elles doivent être présentées au professeur et au service éducatif. Ce sont eux qui jugeront en fonction du cas particulier et de l’activité du moment, la nécessité ou non de suivre le cours d’E.P.S. (sans toutefois pratiquer l’activité) ou d’aller en étude. Après l’E.P.S., le retour au Collège est obligatoire.
2. CIRCULATION AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT
La circulation dans les couloirs et escaliers doit se faire dans le calme.
Il est interdit de quitter la salle de classe à l’intercours.
Pendant les récréations, aucun élève ne sera autorisé à rester dans les classes et à l’intérieur des bâtiments, self compris.
3. ÉTUDE
Le service éducatif encadre les heures d’études surveillées.
La salle d’étude est ouverte et surveillée de 8 h 05 à 12 h 10 et de 13 h 15 à 16 h.
Les élèves sont amenés à s’y présenter lorsque c’est indiqué sur l’emploi du temps ou qu’une absence d’un professeur survient.
4. DEVOIRS SURVEILLÉS ET EXAMENS BLANCS
Des contrôles communs et examens blancs sont organisés.
Ils sont un entraînement pour le Brevet des Collèges et une préparation au Lycée.
Ils se passent dans les mêmes conditions qu’un examen.
5. REPAS
Les élèves sont autorisés à amener une collation pour la récréation du matin. Aucun repas n’est permis dans la cour à la pause du midi.
Aucun repas apporté n’est autorisé sans PAI, Projet d’Accompagnement Individualisé, justifié et validé par un médecin.
6. PORTABLE
Dans l’enceinte du Collège, les téléphones portables doivent être éteints et rangés dans le cartable.
7. TABLETTES
Lors de son entrée au Collège, l’élève reçoit de l’APEL (Association des Parents de l’Enseignement Libre) une tablette à des fins pédagogiques.
En cas de perte ou de détérioration, le chèque de caution sera encaissé.
Au niveau de l’établissement, l’élève sera sanctionné s’il utilise la tablette à d’autres fins que pédagogiques.
Il doit l’amener chargée en classe tous les jours (cf. Charte annexée à la circulaire de rentrée ainsi qu’au présent règlement).
8. RÉSEAUX SOCIAUX
Les contenus publiés engagent la responsabilité de la personne qui les met en ligne.
Selon la loi, « sont considérés comme illicites tous les propos qui portent atteinte à l’honneur, à la vie privée ou à la réputation, les injures ciblées, la diffamation… ».
Le droit à l’image s’applique sur les réseaux sociaux. Consulter : e-enfance.org.
9. ÉLÈVES DÉLÉGUÉS
Chaque classe élit deux délégués et deux suppléants qui représentent la classe dans diverses instances de l’établissement, ils s’engagent à respecter « La Charte du délégué » remise au moment des élections.
Si un délégué manque à ses obligations il peut être destitué de ses fonctions de délégué par la (le) directrice(teur).
10. RÉCOMPENSES ET MESURES POSITIVES
Le travail régulier et sérieux, ainsi que les bons résultats, peuvent conduire à des distinctions adoptées lors du conseil de classe :
› « Félicitations » : Très bon niveau général et état d’esprit positif, comportement très satisfaisant.
› « Compliments » : Bon niveau général, bon état d’esprit, comportement satisfaisant.
› « Encouragements » : Élève particulièrement volontaire, ayant le sens de l’effort, et ne posant pas de difficulté de comportement.
11. SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Elles marquent un manquement dans le contrat passé entre l’élève et le Collège. Pour être efficaces, les sanctions nécessitent la collaboration de la famille. Toute sanction est validée par la (le) directrice(teur) ou la CPE.
Suivant la gravité de la faute ce sera :
› Une retenue ou un Travail d’Intérêt Général (TIG).
Ils pourront être effectués le jour même, le mercredi après-midi ou un samedi matin au Lycée.
› Un avertissement : sanction qui fait suite à une infraction grave rendant nécessaire un entretien entre la famille, le professeur principal ou la CPE. Cette sanction doit être validée conjointement par le professeur principal, la CPE et la (le) directrice(teur).
› Une exclusion temporaire : en cas de manquement grave au règlement intérieur la (le) directrice(teur) peut être amené(e) à prononcer une exclusion temporaire après passage devant un conseil de discipline.
Les élèves exclus temporairement pourront être accueillis à l’atelier du Calk (Association d’accompagnement à la scolarité).
12. PROCÉDURE
Une faute grave ou l’accumulation de fautes peut entraîner la convocation par la (le) directrice(teur) d’un :
› Conseil d’éducation afin de trouver des solutions pédagogiques. Les parents reçoivent une convocation par courrier.
Le Conseil d’éducation est constitué de l’élève, de ses responsables légaux, du professeur principal, des professeurs de la classe, de la CPE et de la (du) directrice(teur).
› Conseil de Discipline qui pourra prononcer un renvoi temporaire ou définitif de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (ateliers de l’après-midi).
Lorsque l’élève est convoqué à un conseil de discipline, il peut être mis à pied ou faire l’objet d’une mesure à titre conservatoire jusqu’à la date de celui-ci, par la direction.
Le Conseil de Discipline est constitué des personnes suivantes :
le chef d’établissement ou par délégation, la (le) directrice(teur), la CPE, le professeur principal, un membre permanent nommé par l’APEL ou un parent correspondant de la classe et des élèves délégués. Une convocation de l’élève et de ses responsables légaux sera adressée par courrier recommandé avec AR.
Le conseil de discipline délibère en concertation après avoir entendu la famille et l’élève.
La présence des parents et de l’élève est obligatoire. En cas d’absence de responsable légal et/ou de l’élève le conseil de discipline peut prononcer une sanction. Dans ce cas, la famille dispose de 8 jours pour prendre contact avec la (le) directrice(teur) pour faire appel de la décision.
